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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC
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CÉBÉLIA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CÉBÉLIA
DMC, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1214290
Date de dépôt :
30/09/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/09/2022

Présentation de la marque CÉBÉLIA

Déposée le 30 septembre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CÉBÉLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DMC domicilié(e) 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 510 469 406 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque CÉBÉLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CÉBÉLIA est expirée depuis le 30 septembre 2022.

DMC a également déposé les autres marques suivantes : 666 , DESIRE , DMC , COLBERT , CREATIVE WORLD DMC , DMC , 798 , DMC CREATIVE WORLD , D.M.C ,


DMC, Société par Actions Simplifiée - 13 RUE DE PFASTATT - 68200 - MULHOUSE - France - SIREN 510469406


INLEX IP EXPERTISE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225194 - Publication au BOPI 2002-07-23

Renouvellement sans limitation n°2009106 - Publication au BOPI 1992-38

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Inscription le 15 avril 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°521746 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15

Inscription le 15 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°521747 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-15

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2012 n°2505333 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-07-20

Filés, fils, tresses, lacets, passementeries, de tous genres et pour tous usages, en coton, soie, rayonne, fibranne, laine, chanvre, lin, jute, ramie et en toutes autres matières, purs ou mélangées.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.